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Décidément, Alain est le documentaliste de ce blog : il me signale un nouvel article dans Le Monde qui publie une analyse de fond sur les appels de cours d'assises ...
Du verbe courir: cours est: 1 re personne du singulier du présent de l'indicatif 2 e personne du singulier du présent de l'indicatif 2 e personne du singulier du ...
Il y a quelques jours, j'ai découvert dans mon courrier une convocation à comparaître devant la Cour d'assises en qualité de juré. Diantre ! Comment cela est-il ...
La cour d'assises (présente dans chaque département) est une juridiction intermittente qui se réunit quatre fois par an (une fois par trimestre).
En novembre dernier j’ai été appelée pour être juré d’un procès en cour d’assises. Pour rappel : « la cour d’assises juge les personnes accusées de ...
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Normalement, le bon titre est « Une cour d'assises acquitte un homme accusé d'avoir violé une fille de 11 ans ». Et c'est celui du Monde de ce 11
Nous voici donc le jour de la convocation. Particularité de la cour d'assises, qui vous aidera à comprendre son fonctionnement, il s'agit d'une juridiction temporaire.
Corse-Matin - Cour d'Assises de Haute-Corse : un "mec bien" dans le box
25 juin 1673 Charles de Batz, sieur d'Artagnan est tué au cours du siège de de Batz, sieur d'Artagnan, capitaine, lieutenant de la 1re Compagnie des ...
